Propriété intellectuelle

 

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

​

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires notamment Wix.com, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation des dites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

​

Informations concernant les droits d’exploitation des créations fournies par le prestataire

Concernant les créations délivrées aux clients (site web, brochures/ flyers, logo/ charte graphique, etc.) : Le prestataire ne cède que les droits d’exploitation de la création, il en conserve les droits d'auteur. Le prestataire reste propriétaire de l’intégralité des créations tant que la prestation n’est pas entièrement réglée. Toute utilisation sortant du cadre initialement prévu dans le devis est interdite; sauf autorisation expresse et écrite du prestataire.

​​